Mentions légales
Dernière mise à jour : 2 juin 2026
⚠️ Modèle à faire valider par un conseil juridique. Les champs marqués [À COMPLÉTER] doivent être renseignés avec les informations réelles de la société.
1. Éditeur du site
La plateforme Itineviaest éditée par :
- Raison sociale : [À COMPLÉTER — ex. Nooya SRL]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER]
- Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète]
- Numéro d'entreprise (BCE) / TVA : [À COMPLÉTER — BE 0xxx.xxx.xxx]
- Capital social : [À COMPLÉTER]
- E-mail : contact@nooya.be
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
2. Directeur de la publication
[À COMPLÉTER — nom du représentant légal]
3. Hébergement
L'infrastructure applicative et la base de données sont hébergées par :
- Hébergeur : Hetzner Online GmbH
- Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- Site : www.hetzner.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de la plateforme Itinevia (marque, logo, interface, code, contenus) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD).
6. Contact
Pour toute question relative au site : contact@nooya.be.